Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY DRIVER
SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92437354
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2022

Présentation de la marque BABY DRIVER

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY DRIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS domicilié(e) Lieu-Dit Bourg-Dessus - 39170 - LAVANS LES SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 233 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque BABY DRIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY DRIVER est expirée depuis le 6 octobre 2022.

SMOBY TOYS a également déposé les autres marques suivantes : SMOBY , BEAUTY PARTY , SMOBY , Grandir n'a jamais été aussi amusant ! , JOKARI , CHARTON , Smoby , ANIMAL PLANET , Star*Party , Smoby


SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée - Lieu-Dit Bourg-Dessus - 39170 - LAVANS LES SAINT CLAUDE - France - SIREN 503233421


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°355386 - Publication au BOPI 2002-09-30

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228763 - Publication au BOPI 2002-10-04

Inscription le 30 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355387 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°582793 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505223 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-19

Cycles et tricycles.Jeux et jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].