Déposée le 6 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BABY DRIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS domicilié(e) Lieu-Dit Bourg-Dessus - 39170 - LAVANS LES SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 233 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque BABY DRIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée - Lieu-Dit Bourg-Dessus - 39170 - LAVANS LES SAINT CLAUDE - France - SIREN 503233421
CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°355386 - Publication au BOPI 2002-09-30
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228763 - Publication au BOPI 2002-10-04
Inscription le 30 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355387 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°582793 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505223 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-19
Cycles et tricycles.Jeux et jouets
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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